Projet de conditions commerciales fourni avec la livraison. Moyens de paiement, préavis, modalités d’annulation et juridiction à confirmer par RISE avant publication définitive. Aucune commande ni aucun paiement ne sont réalisés sur ce site.

Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les prestations d'accompagnement en personal branding, de création de contenu et de location du Rise Studio proposées par RISE à ses clients professionnels.

2. Offres et tarifs

Les prestations sont décrites dans les offres présentées sur le site. Les tarifs sont indiqués en euros hors taxes et s'entendent selon les modalités précisées au devis. Ils peuvent être ajustés selon le périmètre convenu.

3. Commande

Toute commande est confirmée après un échange préalable et la signature d'un devis ou d'un contrat par le client. Les sessions studio sont confirmées après réservation et paiement en ligne.

4. Modalités de paiement

Les accompagnements sont réglés mensuellement, par [moyens de paiement acceptés]. Les sessions studio sont réglées en ligne au moment de la réservation. Tout retard de paiement peut entraîner la suspension de la prestation.

5. Durée et résiliation

Les accompagnements sont souscrits pour une durée minimale de trois mois, puis reconductibles. Chaque partie peut y mettre fin moyennant un préavis de [durée], notifié par écrit.

6. Report et annulation des sessions studio

Votre session peut être reportée sans frais. En cas d'annulation, 50 % du montant versé vous sera remboursé.

7. Obligations de RISE

RISE s'engage à produire les contenus convenus dans les délais annoncés et dans le respect de l'image du client, dans le cadre d'une obligation de moyens.

8. Obligations du client

Le client s'engage à participer aux interviews et tournages, à valider les contenus dans des délais raisonnables et à fournir les informations nécessaires à la prestation.

9. Propriété des contenus

Les contenus livrés et validés deviennent la propriété du client, qui peut les diffuser librement sur ses réseaux.

10. Responsabilité

RISE est tenue à une obligation de moyens. La performance des publications dépend de facteurs externes (algorithme, audience, diffusion) qui ne peuvent être garantis.

11. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relève, à défaut d'accord amiable, des tribunaux compétents de [ville].